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Conditions générales de vente
Nos conditions générales de ventes sont réputées connues. L’acte de commerce est soumis à l’acceptation sans condition, ni modification de nos conditions générales et particulières de vente. Nous envoyons par télécopie sur simple demande l’intégralité de nos conditions générales de vente.

Conditions particulières catalogue “CUBE” au 01.12.2006

Ces conditions particulières s’entendent applicables à compter du 01/12/2006, pour toute commande passée au moyen ou comprenant des produits figurant dans le catalogue: “CUBE”.
 
Le catalogue “CUBE” est vendu au prix de 14.90 € hors taxes et sera remboursé à la première commande.
 
Le minimum de commande est fixé à 50 € hors taxes.
 
Toute première commande ou commande inférieure à 100 € hors taxes est payable par chèque à réception de facture, ou contre remboursement.
 
Un forfait de 10 € hors taxes, pour frais de dossier, sera appliqué :
             - Pour toute commande inférieure à 100 € hors taxes,
             - Pour une facturation multiple demandée par l’acheteur et par facture,
             - Pour toute modification de facture ou de commande demandée par l’acheteur.
             - Le franco de port pour les produits de Cube est applicable à partir de 300 €
                hors taxes en une seule commande, et valable en France métropolitaine.
 
L’utilisation des Euros de fidélisation n’engendre ni frais de gestion supplémentaires, ni d’annulation du franco de port, si le montant de facturation après remise est inférieur aux seuils respectifs indiqués ci-dessus.
 
Les photos, textes et caractéristiques techniques relatifs aux produits présentés dans ce catalogue sont donnés à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment sans préavis ni indemnités. Les prix donnés s’entendent hors taxes. Ils sont en vigueur au 01/12/06 et valables jusqu’au 31/12/07. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment sans préavis ni indemnités. Ils ne constituent en aucun cas une offre ferme, les conditions des commandes ne sont définitives qu’après accusé réception de notre part.
 
Le programme de fidélisation est en vigueur au 01/12/06. Nous nous réservons le droit de l’annuler, le modifier ou le remplacer, en tout ou partie, par d’autres mécanismes ou mesures, sans préavis ni indemnités.
   
Tout retour de marchandise devra faire l’objet d’un accord préalable de notre part et ne pourra être effectué que dans l’emballage d’origine en parfait état. Dans le cas contraire les produits seront facturés.
 
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